Marque expirée - Marque en non vigueur

Darts
CHAFT SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
3449637
Date de dépôt :
11/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
11/09/2016
Darts de CHAFT

Présentation de la marque Darts

Déposée le 11 septembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Darts »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAFT domicilié(e) 4 AVENUE FRESNEL, LOT. No 65, ZONE INDUSTRIELLE,13470 CARNOUX EN PROVENCE - 13470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 088 863 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CORNET & LE BRUN domicilié(e) 68 AVENUE DU PRADO,13006 MARSEILLE - 13006 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Darts est expirée depuis le 11 septembre 2016.

CHAFT a également déposé les autres marques suivantes : HARISSON , chaft universal motorcycle accessories , HARISSON , CHAFT , HARDEN , DARTS


CHAFT SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - 4 AVENUE FRESNEL, LOT. No 65, ZONE INDUSTRIELLE,13470 CARNOUX EN PROVENCE - 13470 - France - SIREN 415088863


SOCIETE CORNET & LE BRUN - 68 AVENUE DU PRADO,13006 MARSEILLE - 13006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42

Petit accessoire de moto à savoir : poignée, antivol mécanique et électronique, pare brise moto, protection de réservoir moto, rétroviseur.

Bagages pour moto, gant en cuir, sacoche en cuir, sacoche en nylon, sacoche de réservoir de moto, sacoche latérale pour moto, sac à dos.

Surbotte en nylon, vêtement nylon, combinaison de pluie, pantalon de pluie cagoule, tour de cou.